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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS
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TERRES & TRADITIONS JEAN-LOUIS CHAILLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES & TRADITIONS JEAN-LOUIS CHAILLAN
TERRES ET TRADITIONS, SAS

Numéro de dépôt :
93471184
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023

Présentation de la marque TERRES & TRADITIONS JEAN-LOUIS CHAILLAN

Déposée le 4 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES & TRADITIONS JEAN-LOUIS CHAILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES ET TRADITIONS domicilié(e) LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 256 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRES ET TRADITIONS domicilié(e) LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France.

La marque TERRES & TRADITIONS JEAN-LOUIS CHAILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRES & TRADITIONS JEAN-LOUIS CHAILLAN est expirée depuis le 4 juin 2023.

TERRES ET TRADITIONS a également déposé les autres marques suivantes : FUMFER MG , OVIBIO , COUP DE POUSSE LE SAVOIR-FAIRE DE PROVENCE , HUMOMOT , HUMORIBO , TERRE RICHE , OVI 4 G


TERRES ET TRADITIONS, SAS - LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France - SIREN 392256822


TERRES ET TRADITIONS - LE MOULIN - 04330 - SAINT LIONS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2240590 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523752 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.